Mentions légales
Dernière mise à jour : 27/11/2025
1. Éditeur du site
Le site www.vivre-orgeval.org est édité par :
Armande Le Pellec
Email : alp2025@orange.fr
Responsable de la publication : Armande Le Pellec
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr
Les serveurs utilisés pour l’hébergement sont situés dans l’Union européenne.
3. Conception et développement
Le site a été conçu et développé par :
Aveko
Site web : https://www.aveko.fr
Intervenant en qualité de prestataire technique.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, éléments graphiques, vidéos, logos, structure générale, etc.) est protégé par le droit d’auteur et les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite de l’éditeur est interdite.
Les contenus tiers (notamment les vidéos YouTube intégrées en mode no-cookie) demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs.
5. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
des erreurs ou omissions éventuelles ;
d’une indisponibilité technique temporaire du site ;
des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site ou des informations qui y figurent.
L’éditeur n’est pas responsable des contenus provenant de sites externes vers lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit dans la Politique de confidentialité, disponible à l’adresse :
https://vivre-orgeval.org/privacy-policy
Aucune donnée n’est cédée ni utilisée à des fins commerciales.
7. Cookies
Le site n’utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.
Aucun cookie soumis au consentement préalable n’est déposé.
Les vidéos YouTube sont diffusées en mode no-cookie.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.
